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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLION MAYOR ET CIE
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BILLION-MAYOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLION-MAYOR
BILLION MAYOR ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96630468
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2006

Présentation de la marque BILLION-MAYOR

Déposée le 13 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BILLION MAYOR ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLION-MAYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION MAYOR ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BILLION-MAYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLION-MAYOR est expirée depuis le 13 juin 2006.

BILLION MAYOR ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BIL , VOLUBIL , SPANBIL , BILTEX


BILLION MAYOR ET CIE Société Anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France - SIREN 954504833


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Fils à usage textile.Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.